| Découvrir |
L'association
Publications HV10
Questions aux Conseils d'arrondissement et de Paris
|
|
| Nos manifestations |
Programme
|
|
| Archives |
Animations Animations Commémoration Commémoration Conférences Conférences Expositions Expositions Programme Programme Visites Visites Questions au Conseil d'arrondissement Questions au Conseil d'arrondissement
|
|
|
 | Bienvenue sur Histoire & Vies du 10e |  |

Société historique du 10e arrondissement affiliée à la Fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l’Île-de-France

Pour nous rencontrer : le jeudi de 16h à 18h30 (sauf vacances scolaires et jours fériés)
Mairie du 10e, 72 rue du Faubourg-Saint-Martin 75475 Paris Cedex 10
01 53 72 12 97 (répondeur)
hv10@club.fr
Site : hv10.org
Site créé le : 29 mai 2005 Mis à jour le : 10 mai 2008
© hv10
|
 | |  |
 | Les 2 derniers articles |  |
Monsieur le Maire ou Madame la Maire En cette période où viennent d'avoir lieu les élections municipales, il nous a paru intéressant et instructif de rappeler ici les compétences d'un maire d’arrondissement et le rôle d'un conseil municipal. Nous donnons la liste chronologique des maires du 10e arrondissement depuis 1800, avant et après l’application de la loi PLM (1982), d’après le site de l'association FranceGenWeb : http://www.francegenweb.org. On peut aussi consulter cette liste sur une stèle apposée dans le hall de la mairie du 10e. 
Le mot " maire " se trouve semble-t-il pour la première fois dans un ouvrage de droit du IXe siècle écrit par un abbé de Saint-Germain des Prés, qui emploie le mot « maior » quand il parle du représentant du domaine, de celui qui administre le village pour le compte du seigneur.« Maire » viendrait donc de là. C'est à partir du XIIIe siècle que Paris, véritablement considéré comme une ville, est dirigé par le prévôt des marchands qui préside aux destinées municipales. Le premier maire de Paris sera élu le 15 juillet 1789... et il y aura dès lors un maire jusqu'à nos jours, même si les fonctions et les attributions ne sont plus exactement les mêmes à partir de la loi PLM. A différentes dates il y eut cependant vacances de maires à Paris : de 1794 à 1848 - de 1848 à 1870 - de 1871 à 1977.
Selon la loi PLM, décrétée le 31 décembre 1982, pour Paris, Lyon, Marseille, ces trois villes ont une organisation administrative particulière. Elles sont dotées en plus du conseil municipal (appelé conseil de Paris pour la capitale), de conseils d’arrondissements compétents dans certains domaines et gérés par le maire et ses adjoints élus dans le cadre de ces arrondissements. Les membres du conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et de Marseille sont élus tous les six ans au suffrage universel direct à la proportionnelle et par arrondissement. Quelle est la compétence d’un maire d'arrondissement relevant de la loi PLM ?
Le conseil d'arrondissement est présidé par le maire d'arrondissement, élus par les seuls conseillers municipaux de l'arrondissement concerné. Cette élection a lieu 8 jours après l'élection du maire de la Ville.
Le maire prépare et exécute les délibérations du conseil d'arrondissement. Il est l'ordonnateur des dépenses et des recettes effectuées dans le cadre du budget d'arrondissement.
Les maires-adjoints d'arrondissement sont élus dans les mêmes conditions que le maire d'arrondissement. Ils peuvent être titulaires de délégations.
Le maire d'arrondissement et ses adjoints sont officiers d'état civil et sont chargés, dans l'arrondissement, des attributions relevant du maire de la commune en matière d'état civil, d'affaires scolaires liées au respect de l'obligation scolaire ainsi qu'en application des dispositions du code du service national.
Le maire d'arrondissement préside la caisse des écoles d'arrondissement, et donne son avis sur les autorisations d'urbanisme (permis de construire...) et les permissions de voiries délivrées par le maire de la Ville au nom de celle-ci. Il est également consulté sur les projets d'acquisitions ou de cessions d'immeubles envisagés par la ville dans son arrondissement, ainsi que concernant les déclarations souscrites par les propriétaires dans le cadre du droit de préemption urbain.

Mairie du 10e arrondissement de Paris - 72 rue du Faubourg Saint-Martin Effectuez une visite virtuelle de la mairie du 10e à la page
Les maires du 10e de 1800 à 2008 Prénoms et noms | Début de mandat | Fin de mandat | - FRESNAYE (de La)
| 08.04.1800 |
| - MOREAU
| 18.03.1808 |
| - ROUER
| 19.03.1808 | 21.09.1808 | - PEAN de SAINT-GILLES
| 22.09.1808 | 09.01.1815 | - WALCKNAER
| 09.01.1815 | 05.06.1816 | - HULLEAU d'ORIGNY
| 05.06.1816 | 15.05.1826 | - JOUSSELIN François
| 18.05.1826 | 31.07.1830 | - VILLEMAIN
| 31.07.1830 | 06.09.1830 | - BOURGEOIS E.G.
| 06.09.1830 | 06.04.1834 | - HUBERT (d') Louis
| 21.04.1834 | 21.12.1840 | - GRIOLET
| 21.12.1840 | 28.12.1843 | - VEE Antoine
| 28.12.1843 | 1849 | - LECOMTE
| 08.06.1849 | 13.12.1851 | - DELORE
| 13.12.1851 | 1859 | - CALON
| 19.12.1859 | 01.03.1862 | - THIEBAUT Victor
| 01.03.1862 | 04.09.1870 | - TURPIN Louis
| 05.09.1870 | 05.09.1870 | - O'REILLY Robert R.
| 06.09.1870 | 03.11.1870 | - DUBAIL René
| 06.11.1870 | 26.03.1871 | - DUBAIL René
| 26.05.1871 | 1873 | - MANSAIS
| 1873 | 1873 | - BLANCHET
| 1877 | 1877 | - DUBOIS Charles Émile
| 21.02.1878 | 19.03.1879 | - DEVISME
| 20.03.1879 | 03.02.1890 | - BONNET Antoine
| 04.02.1890 | 1910 | - GIRARDIN Félix
| 13.10.1910 | 1910 | - FABRE Pierre Jules
| 08.08.1913 | 20.10.1927 | - PREVOST Lucien
| 21.10.1927 | 1932 | - VERRIER Michel
| 22.11.1932 | 21.11.1935 | - MEUNIER Louis
| 22.11.1935 | 24.08.1944 | - GRIMOUILLE
| 09.09.1944 | 19.02.1946 | - ALLARD André
| 20.02.1946 | 1967 | - CORSINI Charles
| 1967 | 20.03.1977 | - MARCUS Claude Gérard
| 29.03.1983 | 1989 | - WEIL Jean Claude
| 19.07.1987 | 25.07.1987 | - CHALLAL Claude
| 01.04.1989 | 1995 | - DREYFUS Tony
| 03.07.1995-2001 | 2001- 29.03.2008 | - Féraud Rémi
| 29.03.2008
|
|
Lire la suite ...
Monsieur le Maire ou Madame la Maire En cette période où viennent d'avoir lieu les élections municipales, il nous a paru intéressant et instructif de rappeler ici les compétences d'un maire d’arrondissement et le rôle d'un conseil municipal. Nous donnons la liste chronologique des maires du 10e arrondissement depuis 1800, avant et après l’application de la loi PLM (1982), d’après le site de l'association FranceGenWeb : http://www.francegenweb.org. On peut aussi consulter cette liste sur une stèle apposée dans le hall de la mairie du 10e. 
Le mot " maire " se trouve semble-t-il pour la première fois dans un ouvrage de droit du IXe siècle écrit par un abbé de Saint-Germain des Prés, qui emploie le mot « maior » quand il parle du représentant du domaine, de celui qui administre le village pour le compte du seigneur.« Maire » viendrait donc de là. C'est à partir du XIIIe siècle que Paris, véritablement considéré comme une ville, est dirigé par le prévôt des marchands qui préside aux destinées municipales. Le premier maire de Paris sera élu le 15 juillet 1789... et il y aura dès lors un maire jusqu'à nos jours, même si les fonctions et les attributions ne sont plus exactement les mêmes à partir de la loi PLM. A différentes dates il y eut cependant vacances de maires à Paris : de 1794 à 1848 - de 1848 à 1870 - de 1871 à 1977.
Selon la loi PLM, décrétée le 31 décembre 1982, pour Paris, Lyon, Marseille, ces trois villes ont une organisation administrative particulière. Elles sont dotées en plus du conseil municipal (appelé conseil de Paris pour la capitale), de conseils d’arrondissements compétents dans certains domaines et gérés par le maire et ses adjoints élus dans le cadre de ces arrondissements. Les membres du conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et de Marseille sont élus tous les six ans au suffrage universel direct à la proportionnelle et par arrondissement. Quelle est la compétence d’un maire d'arrondissement relevant de la loi PLM ?
Le conseil d'arrondissement est présidé par le maire d'arrondissement, élus par les seuls conseillers municipaux de l'arrondissement concerné. Cette élection a lieu 8 jours après l'élection du maire de la Ville.
Le maire prépare et exécute les délibérations du conseil d'arrondissement. Il est l'ordonnateur des dépenses et des recettes effectuées dans le cadre du budget d'arrondissement.
Les maires-adjoints d'arrondissement sont élus dans les mêmes conditions que le maire d'arrondissement. Ils peuvent être titulaires de délégations.
Le maire d'arrondissement et ses adjoints sont officiers d'état civil et sont chargés, dans l'arrondissement, des attributions relevant du maire de la commune en matière d'état civil, d'affaires scolaires liées au respect de l'obligation scolaire ainsi qu'en application des dispositions du code du service national.
Le maire d'arrondissement préside la caisse des écoles d'arrondissement, et donne son avis sur les autorisations d'urbanisme (permis de construire...) et les permissions de voiries délivrées par le maire de la Ville au nom de celle-ci. Il est également consulté sur les projets d'acquisitions ou de cessions d'immeubles envisagés par la ville dans son arrondissement, ainsi que concernant les déclarations souscrites par les propriétaires dans le cadre du droit de préemption urbain.

Mairie du 10e arrondissement de Paris - 72 rue du Faubourg Saint-Martin Effectuez une visite virtuelle de la mairie du 10e à la page
Les maires du 10e de 1800 à 2008 Prénoms et noms | Début de mandat | Fin de mandat | - FRESNAYE (de La)
| 08.04.1800 |
| - MOREAU
| 18.03.1808 |
| - ROUER
| 19.03.1808 | 21.09.1808 | - PEAN de SAINT-GILLES
| 22.09.1808 | |
| |